ORTHO-CYCLE
Présentation de la marque ORTHO-CYCLE
Déposée le 16 juin 1995 par la société MULLER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHO-CYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTHO-CYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO-CYCLE est expirée depuis le 16 juin 2005.
MULLER Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29