Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO-CYCLE
MULLER Michel

Numéro de dépôt :
95576287
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque ORTHO-CYCLE

Déposée le 16 juin 1995 par la société MULLER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHO-CYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société MULLER Michel domicilié(e) 64 ch des Vaux Mourants, 91370 Verrières le Buisson - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 449 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLER Michel - France.

La marque ORTHO-CYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO-CYCLE est expirée depuis le 16 juin 2005.

MULLER Michel a également déposé les autres marques suivantes : GLENROE , ORLINE , CREALOGIE , Certimed , ORTHO-SERVICE , MAILPHONE , Laserplatinum , STERIPRION , EVERNEW , aseptime


MULLER Michel - 64 ch des Vaux Mourants, 91370 Verrières le Buisson - France - SIREN 316449990


MULLER Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Traitement du matériel d'orthodontie en vue de son recyclage.Polissage